Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Il s’agit d’un accord-cadre passé par procédure négociée avec mise en concurrence préalable, d’une durée de 2 ans à compter de la notification d'attribution, reconductible 6 fois pour une période de 1 an (durée maximale de 8 ans). Cette durée est la même pour chacun des lots. La reconduction opère tacitement, pour chacun des lots, à la fin de chaque période, sauf volonté en sens contraire manifestée par l'adjudicateur au moins 3 mois avant le terme de la période en cours. Le renon peut être signifié par le pouvoir adjudicateur par l’envoi d’une lettre recommandée à l’adresse de l’adjudicataire. L’accord cadre est constitué de 3 lots : LOT 1 : Fourniture et pose de pantographes pour bus hybrides ou électriques.…
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 546420-2026. Vérifié le 24 août 2026 à 14:06.
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