Résumé de l’opportunité
Quel est l’objet du marché ?
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance garantissant la Responsabilité Civile (Lot n°1 RC) de la société Le Thermopôle dans le cadre de l'exercice de l'ensemble de ses activités, ainsi que la couverture des dommages causés à l'environnement (Lot n°2 RCAE). Le marché est décomposé en deux (2) lots séparés, passés selon une procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles L. 2124-3 et R. 2124-3 du Code de la commande publique)
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 545819-2026, vérifié pour la dernière fois le 21 août 2026 à 20:06. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.