Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Consultation scindée en 2 lots. Il s'agit d'un marché à prix mixtes (une part forfaitaire et une part à prix unitaires) conclu pour une durée de 6 ans à compter du 01/07/2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 01/07/2026. La partie à bons de commande (hors forfait et hors prix unitaires kilométriques) est soumise à un seuil maximum. Seuil maximum de commandes Lot 1: 1 716 000 euros H.T.; Seuil maximum de commandes hors forfait Lot 2: 4 235 000 euros H.T. Les grands principes financiers (périmètre couvert par DPGF, périmètre couvert par PU kilométrique) sont définis dans l'acte d'engagement. Les modalités de réexamen sont définies dans le CCAP
Gratuit
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Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 541769-2026. Vérifié le 24 août 2026 à 13:05.
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