Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le présent marché a pour objet des prestations d'élagage, de tailles diverses et d'abattages du patrimoine arboré municipal, y compris l'évacuation du bois et la valorisation de celui-ci. Le montant minimum de commande est de 10.000,00 € HT. Le montant de commande du marché initial et de chaque reconduction est limité à 120.000,00 € HT. L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible deux fois. Chaque prestation fera l'objet d'un bon de commande. A réception de celui-ci, l'entreprise devra intervenir dans un délai de 30 jours ouvrés maximum. Pour les opérations d'astreinte où visant à mettre en sécurité le domaine public, le titulaire devra être en capacité d'intervenir dans un délai maximal de 3 heures, 24/24 H et 7/7 jours.
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 541755-2026. Vérifié le 24 août 2026 à 13:05.
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