Résumé de l’opportunité
Quel est l’objet du marché ?
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Cette procédure fait suite à une déclaration sans suite de l'ensemble de la procédure précédente. La procédure formalisée fait l'objet d'un marché ordinaire de travaux alloti. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 540297-2026, vérifié pour la dernière fois le 21 août 2026 à 20:05. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.