Résumé de l’opportunité
Quel est l’objet du marché ?
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire par classement, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 534222-2026, vérifié pour la dernière fois le 21 août 2026 à 20:05. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.