Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et livraison de bacs individuels et collectifs pour la collecte des ordures ménagères, emballages et biodéchets, et accessoires, ainsi que la reprise des anciens bacs, dans les conditions définies au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L’accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois, à compter de sa notification. Il ne pourra pas être reconduit. Les prestations sont susceptibles de varier, sur la durée de l'accord-cadre, dans les limites suivantes : - Montant minimum : Pas de montant minimum, - Montant maximum : 800.000,00 € HT
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 524908-2026, vérifié pour la dernière fois le 21 août 2026 à 19:07. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.