Ouvert Source

France · Services d’architecture, d’ingénierie et d’inspection

Objet officiel · Français

Accord cadre de maîtrise d'œuvre relatif au réaménagement des espaces publics du centre-ville

VILLE DE BOURG EN BRESSE · France

Échéance 28 août 2026 à 10:00 UTC
Valeur estiméeNon communiqué
Publié22 juil. 2026
Ouvrir l’avis officiel ↗

Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Accord cadre de maîtrise d'œuvre relatif au réaménagement des espaces publics du centre-ville Elle fait suite à la déclaration sans suite de la première consultation, en application de l’article R2185­1 du Code de la commande publique.

Source et fiabilité

Source : avis TED officiel 508077-2026, vérifié pour la dernière fois le 21 août 2026 à 17:05. La publication d’origine reste la référence.

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.