Résumé de l’opportunité
Quel est l’objet du marché ?
accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles R.2112-6, R2123-1 à R2123-5, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 200 000 euro(s) HT pour toute sa durée. Achat non alloti : il s'agit d'une prestation unique, ne pouvant faire l'objet d'une dissociation cohérente
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 506503-2026, vérifié pour la dernière fois le 21 août 2026 à 17:05. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.