Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : Mise à disposition d'agents SSIAP et ADS pour le Centre hospitalier de Pau Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Mise à disposition d'agents SSIAP. La partie « accord-cadre à bons de commande » concerne les prestations suivantes : Mise à disposition d'agents SSIAP et ADS supplémentaires
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Source et fiabilité
TED · 503838-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 20:05.
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