Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations topographiques et foncières. Elles comprennent notamment : des prestations topographiques classiques et dérivées : - Les plans topographiques classiques, - Les prestations topographiques dérivées : profils plans de récolement, implantations piquetage, contrôle, nivellement de précision, opérations spécifiques, plans d’intérieurs en bâti (vue en plan, façades, coupes)… des prestations liées aux techniques foncières : bornage, plan parcellaire, document d’arpentage y compris les documents annexés à ces prestations (état parcellaire, etc). Les prestations sont définies et précisées dans le CCTP.
Gratuit
Recevez les prochains marchés de cette activité
Retrouvez les nouveaux avis correspondant à vos critères dans un e-mail hebdomadaire. Vérifiez ou ajustez les critères avant d’activer votre alerte gratuite.
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 500915-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 19:05.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.