Clos TED · Source

France · Matériel de transport et produits auxiliaires

Titre officiel · Français

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour les matériels de la gamme agricole des services de la commune de la Hague

Commune de La Hague · France

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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13et R2162-14 du code de la commande publique

Échéance 11 août 2026 17:30 UTC+02:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié14 juil. 2026
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Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.

  1. Avis de mise en concurrence Avis actuel

    · TED 484288-2026

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Source et fiabilité

TED · 484288-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 16:05.

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