Attribué TED · Source

France · Matériel de transport et produits auxiliaires

Titre officiel · Français

Fourniture et la livraison, avec pose et dépose éventuelles de signalétique intérieure pour les besoins du Département de la Sarthe

Département de la Sarthe · France

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Résumé officiel

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum de 20 000,00 euro(s) HT par période, conclu avec un seul opérateur économique exécuté par émission de bons de commande suivant les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Les prestations pourront s'exécuter sur l'ensemble du territoire sarthois. Il est prévu que des échantillons soient fournis, voir article…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance Non communiqué
Valeur estiméeNon communiqué
Publié13 juil. 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum de 20 000,00 euro(s) HT par période, conclu avec un seul opérateur économique exécuté par émission de bons de commande suivant les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Les prestations pourront s'exécuter sur l'ensemble du territoire sarthois. Il est prévu que des échantillons soient fournis, voir article 4-2.2. Pièces relatives à l'offre du règlement de la consultation ainsi que son annexe

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  1. Avis d’attribution Avis actuel

    · TED 480348-2026

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Source et fiabilité

TED · 480348-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 16:05.

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