Résumé de l’opportunité
Quel est l’objet du marché ?
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics de vulnérabilité pour l'habitat individuel et collectif en zone inondable afin d'ouvrir la voie à la mise en oeuvre de mesures de mitigation.
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 480265-2026, vérifié pour la dernière fois le 21 août 2026 à 07:05. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.