Clos TED · Source

France · Services récréatifs, culturels et sportifs

Titre officiel · Français

Accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande (à prix mixte) pour l’Externalisation des archives intermédiaires de l’Opérateur du Patrimoine et des Projets Immobiliers de la Culture

OPPIC · France

Voir les avis sous ce nom
Résumé officiel

La présente consultation porte sur la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (à prix mixte) ayant pour objet l’externalisation des archives de l’Opérateur du Patrimoine et des Projets Immobiliers de la Culture. Ces prestations sont décomposées notamment comme suit : * Prise en charge, conservation et gestion : - Versements et intégration d’archives : o Prise en charge, enlèvement et transport o Référencement, reconnaissance…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 27 juil. 2026 12:00 UTC+01:00
Valeur estimée40 000 EUR
Publié10 juil. 2026
Ouvrir l’avis officiel ↗

Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

La présente consultation porte sur la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (à prix mixte) ayant pour objet l’externalisation des archives de l’Opérateur du Patrimoine et des Projets Immobiliers de la Culture. Ces prestations sont décomposées notamment comme suit : * Prise en charge, conservation et gestion : - Versements et intégration d’archives : o Prise en charge, enlèvement et transport o Référencement, reconnaissance, entreposage o Stockage annuel - Communications des archives (transport et mise a disposition) - Sortie définitive et destruction (transport, mise à jour de la base) - Opérations de transfert (transports) - Fourniture des conditionnements de stockage * Mission d’archivage : - Inventaire détaillé d’archives publiques avec tri, selon les normes a

Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.

  1. Avis rectificatif Avis actuel

    · TED 478999-2026

    Rubriques modifiées: 1 Ouvrir l’avis officiel ↗

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Source et fiabilité

TED · 478999-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 15:05.

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Signaler une erreur par e-mail