Attribué TED · Source

France · Services d’hôtellerie, de restauration et de commerce de détail

Titre officiel · Français

Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours « parcours citoyen » à destination des collégiens loirétains

Conseil départemental du Loiret · France

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Résumé officiel

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-9, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Une négociation pourra être menée avec l'ensemble des…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance Non communiqué
Valeur estiméeNon communiqué
Publié9 juil. 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-9, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Une négociation pourra être menée avec l'ensemble des candidats

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  1. Avis d’attribution Avis consulté

    · TED 473869-2026

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Source et fiabilité

TED · 473869-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 14:05.

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