Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est divisée en 10 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec un maximum défini dans l'acte d'engagement
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 473650-2026, vérifié pour la dernière fois le 21 août 2026 à 01:05. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.