Résumé de l’opportunité
Quel est l’objet du marché ?
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 125 000,00 euro(s) HT par an. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental (Cf. CCAP). Forme juridique du groupement : Cf. règlement de consultation. Règlement du marché : Cf. règlement de consultation. Critères de sélection des candidatures : Cf. règlement de consultation
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 473003-2026, vérifié pour la dernière fois le 21 août 2026 à 01:05. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.