Clos TED · Source

France · Services d’hôtellerie, de restauration et de commerce de détail

Titre officiel · Français

Accord-cadre mixte portant sur des prestations de traiteurs pour les besoins de la CARL. Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés subséquents notamment pour la réalisation de prestations sur-mesure et fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pour les lots 1, 2 et 3

Communauté d'agglomération Riviera du Levant · France

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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre

Échéance 7 août 2026 18:00 UTC+02:00
Valeur estimée300 000 EUR
Publié9 juil. 2026
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Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

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  1. Avis de mise en concurrence Avis actuel

    · TED 472223-2026

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Source et fiabilité

TED · 472223-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 14:05.

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