Clôture prochaine Source

France · Services de santé et d’action sociale

Objet officiel Français

L'ORIENTATION DES BENEFICIAIRES DU RSA ET ENGAGEMENT D'UN PLAN D'ACTION EN FAVEUR DE L'INSERTION

Département du Doubs · France

Échéance 24 août 2026 à 15:00 UTC
Valeur estimée900 000 EUR
Publié8 juil. 2026
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Résumé de l’opportunité

Quel est l’objet du marché ?

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu du 27/10/2026 au 31/12/2029

Source et fiabilité

Source : avis TED officiel 469307-2026, vérifié pour la dernière fois le 20 août 2026 à 23:05. La publication d’origine reste la référence.

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.