Résumé de l’opportunité
Quel est l’objet du marché ?
Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un maximum de 700 000 € HT par an . L'accord-cadre est passé par procédure adaptée conformément à l'article R.2123-1, 3° du Code de la Commande Publique.
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 467040-2026, vérifié pour la dernière fois le 20 août 2026 à 21:05. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.