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France · Services financiers et d’assurance

Objet officiel Français

Marché d'assurances pour la ville de Bavilliers

Mairie de BAVILLIERS · France

Échéance 18 sept. 2026 à 11:00 UTC
Valeur estiméeNon communiqué
Publié7 juil. 2026
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Résumé de l’opportunité

Quel est l’objet du marché ?

: Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. Il est composé de 4 lots : • Dommages aux biens • Responsabilité civile • Flotte automobile • Cyber risque

Source et fiabilité

Source : avis TED officiel 466785-2026, vérifié pour la dernière fois le 20 août 2026 à 21:05. La publication d’origine reste la référence.

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.