Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le présent avis de publicité concerne la mise en place d'un accord-cadre, ouvert à l'ensemble du Groupe SNCF et ses filiales, pour une durée de 5 ans fermes et 1 année optionnelle. Les prestations concernées sont : la mise à disposition des contenants, la collecte sur les sites producteurs de déchets SNCF, le transport, le traitement et la traçabilité des déchets industriels dangereux et d'assainissement, dans le respect de la législation en vigueur. Le marché est composé de 7 lots géographiques, qui feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour chaque lot. Les lots sont les suivants : - Lot 1 : Nord-Manche ; - Lot 2 : Ile-de-France ; - Lot 3 : Ouest ; - Lot 4 : Bourgogne-Franche-Comté ; - Lot 5 : AURA-PACA ; - Lot 6 : Grand Est ; - Lot 7 : Sud-Ouest.
Gratuit
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Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 466177-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 13:05.
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