Ouvert Source

France · Travaux de construction

Objet officiel · Français

Accord cadre pour la réalisation de petits projets de construction neuve sur la période 2027-2033

Alpes Isère Habitat · France

Échéance 2 sept. 2026 à 07:00 UTC
Valeur estiméeNon communiqué
Publié6 juil. 2026
Ouvrir l’avis officiel ↗

Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Source et fiabilité

Source : avis TED officiel 462963-2026, vérifié pour la dernière fois le 20 août 2026 à 20:05. La publication d’origine reste la référence.

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.