Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Souscription de contrats d'assurance pour le SICTOM du Haut-Jura
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 461727-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 12:05.
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