Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
La présente consultation à pour objet l'exécution de prestations d'assurance hors dommage au biens de Ville de Grenoble. Le marché est composé de cinq (5) lots. Lot 1: Responsabilité civile générale Lot 2: Responsabilité civile Maître d'oeuvre Lot 3: Défense pénale des agents et des élus lot 4: Flotte-automobiles Lot 5: Tous risques Exposition Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 455688-2026, vérifié pour la dernière fois le 20 août 2026 à 15:05. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.