Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande indiqué dans le présent document (Article. 2.5). Des quantités estimatives par équipements sont mentionnées pour chaque lot dans l'annexe multicritère (onglet Prix délais) à l'acte d'engagement ; elles sont non-contractuelles et ne représentent nullement un engagement de la part du pouvoir adjudicateur.L’accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de sa notification pour une période initiale ferme de douze (12) mois. Cette date constitue la date anniversaire de l’accord-cadre à bons de commande.…
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 449561-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 10:05.
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