Attribué TED · Source

France · Services d’architecture, d’ingénierie et d’inspection

Titre officiel · Français

LA REALISATION DE PRESTATIONS DE METROLOGIE ET D'INVESTIGATIONS TECHNIQUES SUR LES RESEAUX D'EAU POTABLE/ D'ASSAINISSEMENT/ COURS d'EAU

Communauté de communes LE GRESIVAUDAN · France

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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Échéance Non communiqué
Valeur estiméeNon communiqué
Publié30 juin 2026
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Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

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  1. Avis d’attribution Avis actuel

    · TED 448517-2026

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Source et fiabilité

TED · 448517-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 10:05.

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