Clos TED · Source

France · Produits agricoles, forestiers, de la pêche et connexes

Titre officiel · Français

Fourniture de végétaux et de produits horticoles

Ville de Chassieu · France

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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité

Échéance 30 juil. 2026 12:00 UTC+02:00
Valeur estimée518 000 EUR
Publié30 juin 2026
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Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

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  1. Avis de mise en concurrence Avis actuel

    · TED 447741-2026

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Source et fiabilité

TED · 447741-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 09:05.

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