Clos TED · Source

France · Mobilier, équipements domestiques et produits de nettoyage

Titre officiel · Français

Acquisition de matériel d'entretien de gamme professionnelle et fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de maintenance pour matériel de nettoyage industriel pour les services de la commune de la Hague

Commune de La Hague · France

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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13et R2162-14 du code de la commande publique

Échéance 28 juil. 2026 12:00 UTC+02:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié30 juin 2026
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Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

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  1. Avis de mise en concurrence Avis actuel

    · TED 446615-2026

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Source et fiabilité

TED · 446615-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 09:05.

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