Attribué TED · Source

France · Services postaux et de télécommunications

Titre officiel · Français

Accord cadre pour des prestations de diffusion de supports papiers en boîtes aux lettres

VILLE DE SAINT NAZAIRE · France

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Échéance Non communiqué
Valeur estimée230 000 EUR
Publié29 juin 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Accord cadre de services mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande passé en appel d'offres ouvert. Marché réservé aux Structures de l'Insertion par l'Activité Economique (SIAE) - Article L2113 - 13 du Code de la Commande publique

Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

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  1. Avis d’attribution Avis actuel

    · TED 445476-2026

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Source et fiabilité

TED · 445476-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 09:05.

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