Résumé de l’opportunité
Quel est l’objet du marché ?
Le contrat constitue un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum et avec maximum et passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 275 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 443991-2026, vérifié pour la dernière fois le 20 août 2026 à 11:05. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.