Attribué TED · Source

France · Services d’architecture, d’ingénierie et d’inspection

Titre officiel · Français

Réalisation de prestations programmées sur les installations départementales de traitement des eaux résiduaires

Conseil départemental du Loiret · France

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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Une négociation pourra être menée avec l'ensemble des candidats. L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 14/7/2026 reconductible deux fois un an

Échéance Non communiqué
Valeur estiméeNon communiqué
Publié18 juin 2026
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Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

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  1. Avis d’attribution Avis actuel

    · TED 418074-2026

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Source et fiabilité

TED · 418074-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 03:05.

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