Attribué TED · Source

France · Services de réparation et d’entretien

Titre officiel · Français

Accord-cadre mixte pour l'entretien, la maintenance et l'approvisionnement en carburant des groupes électrogènes de la ville du Gosier

Mairie du Gosier · France

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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Le montant maximum des prestations de l'accord-cadre est de 100 000 euro(s) HT par période annuelle

Échéance Non communiqué
Valeur estimée400 000 EUR
Publié17 juin 2026
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Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

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  1. Avis d’attribution Avis consulté

    · TED 414222-2026

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Source et fiabilité

TED · 414222-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 03:05.

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