Résumé de l’opportunité
Quel est l’objet du marché ?
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de trophées, coupes et médailles remis par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur à titre de prix à l'occasion de diverses manifestations : manifestations sportives et compétitions Régionales notamment. La description précise du besoin figure au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP L'accord-cadre est passé pour un montant minimum a
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 413743-2026, vérifié pour la dernière fois le 19 août 2026 à 16:05. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.