Clos TED · Source

France · Services postaux et de télécommunications

Titre officiel · Français

Distribution du magazine intercommunal et de divers supports de communication sur le territoire de la communauté de communes Le Grésivaudan

Communauté de communes LE GRESIVAUDAN · France

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Échéance 17 juil. 2026 12:00 UTC+02:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié16 juin 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et marchés subséquents

Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.

  1. Avis de mise en concurrence Avis actuel

    · TED 411612-2026

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Source et fiabilité

TED · 411612-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 02:05.

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