Résumé de l’opportunité
Quel est l’objet du marché ?
Le présent cahier des charges a pour objet la souscription des contrats d'assurance Responsabilité Civile (RC) et Dommages aux Biens (DAB) de l'établissement public CAP'LAN dans le cadre du renouvellement de son programme d'assurances pour une prise d'effet au 1er janvier 2027
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 408261-2026, vérifié pour la dernière fois le 19 août 2026 à 13:05. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.