Clos TED · Source

France · Services d’architecture, d’ingénierie et d’inspection

Titre officiel · Français

26PI04- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES PROCEDURES D'EVOLUTION DES DOCUMENTS D'URBANISME DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE · France

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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Relance lot 1 du 25P13 suite à déclaration sans suite pour motif d'intérêt général : Prestations d’études en vue de la modification ou mise en compatibilité par déclaration de projet d’un document local d’urbanisme.

Échéance 16 juil. 2026 16:00 UTC+02:00
Valeur estimée155 450 EUR
Publié11 juin 2026
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Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

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  1. Avis de mise en concurrence Avis actuel

    · TED 401482-2026

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Source et fiabilité

TED · 401482-2026. Vérifié le 22 août 2026 à 21:05.

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