Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Nettoyage des bâtiments communaux de la commune de Trévoux (01600 TREVOUX). Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 120 000 euros hors taxes, conformément aux dispositions des articles L. 2125-1, 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation via le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 399816-2026. Vérifié le 22 août 2026 à 21:05.
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