Clos TED · Source

Une publication plus récente est disponible.
Avis d’attribution · TED 700425-2026 ·

Voir la fiche Tenderiva

France · Matériel de transport et produits auxiliaires

Titre officiel · Français

Fourniture de pièces détachées et prestations accessoires éventuelles pour maintenance d'équipement de marque « RABAUD ». Lot 1 : Pièces détachées Lot 2 : Balais rotatifs

Département de la Seine-Maritime · France

Voir les avis sous ce nom
Résumé officiel

Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 3 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HT pour le lot 1 et sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT pour le lot 2 en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 17 juil. 2026 14:00 UTC+02:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié11 juin 2026
Ouvrir l’avis officiel ↗

Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 3 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HT pour le lot 1 et sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT pour le lot 2 en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique

Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

  1. Avis de mise en concurrence Avis consulté

    · TED 399127-2026

    Ouvrir l’avis officiel ↗
  2. Avis d’attribution

    · TED 700425-2026

    Voir la fiche Tenderiva

    Ouvrir l’avis officiel ↗

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Source et fiabilité

TED · 399127-2026. Vérifié le 22 août 2026 à 21:05.

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Signaler une erreur par e-mail