Clos TED · Source

France · Services agricoles, forestiers et horticoles

Titre officiel · Français

Travaux d'élagage et d'abattage

Habitats de Haute-Alsace · France

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Résumé officiel

Le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La durée du contrat est d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction. Il sera attribué à un maximum de deux candidats, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'émission des bons de commande s'effectue, en fonction des nécessités d'entretien sans négociation ni remise en concurrence préalable des…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 26 juin 2026 12:00 UTC+02:00
Valeur estimée215 000 EUR
Publié5 juin 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La durée du contrat est d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction. Il sera attribué à un maximum de deux candidats, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'émission des bons de commande s'effectue, en fonction des nécessités d'entretien sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, selon des modalités prévues par l'accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La valeur estimée figurant dans le présent avis correspond au montant maximum du contrat ; ce montant maximum comprend la totalité des périodes de reconduction

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  1. Avis de mise en concurrence Avis actuel

    · TED 386900-2026

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Source et fiabilité

TED · 386900-2026. Vérifié le 22 août 2026 à 18:05.

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