Clos TED · Source

France · Services d’architecture, d’ingénierie et d’inspection

Titre officiel · Français

Le présent marché de services de prestations intellectuelles à bon de commande a pour objet la réalisation de prestations de géomètre sur les futures opérations immobilières qui seront confiées à la SPEM (opérations d'extension, de réhabilitation et/ou de construction)

Société publique des écoles marseillaises · France

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Résumé officiel

Il donne lieu à l'émission des marchés subséquents en vertu des articles R 2162-10 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est multi-attributaire par lot. L'accord-cadre donne lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu sans minimum et comporte un maximum par lot. Le montant maximal du présent accord-cadre est fixé à 2 000 000 euro(s) . Le présent accord-cadre [ou le cas échéant le lot concerné] cessera automatiquement…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 3 juil. 2026 12:00 UTC+02:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié4 juin 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Il donne lieu à l'émission des marchés subséquents en vertu des articles R 2162-10 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est multi-attributaire par lot. L'accord-cadre donne lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu sans minimum et comporte un maximum par lot. Le montant maximal du présent accord-cadre est fixé à 2 000 000 euro(s) . Le présent accord-cadre [ou le cas échéant le lot concerné] cessera automatiquement de produire ses effets lorsque ce montant maximum aura été atteint, quelle que soit la durée prévue initialement par l'acheteur

Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

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  1. Avis de mise en concurrence Avis actuel

    · TED 385006-2026

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Source et fiabilité

TED · 385006-2026. Vérifié le 22 août 2026 à 18:05.

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