Clos TED · Source

France · Matériel de transport et produits auxiliaires

Titre officiel · Français

Fourniture et entretien des points d'apport volontaires

Communauté d'Agglomération Grand Belfort · France

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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification de chaque contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Échéance 15 juin 2026 12:00 UTC+02:00
Valeur estimée5 340 000 EUR
Publié3 juin 2026
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Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

  1. Avis rectificatif

    · TED 308356-2026

    Rubriques modifiées: 1 Ouvrir l’avis officiel ↗
  2. Avis rectificatif Avis actuel

    · TED 378845-2026

    Rubriques modifiées: 1 Ouvrir l’avis officiel ↗
  3. Avis d’attribution

    · TED 646442-2026

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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Source et fiabilité

TED · 378845-2026. Vérifié le 22 août 2026 à 17:05.

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