Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le détail des missions confiées au titulaire figure au programme. Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire. Le contrat comporte une tranche ferme et trois tranches optionnelles définies au cahier des charges. Tranche ferme : PRE (global), AVP, PRO, ACT, EXE, DET, OPC, AOR et mission complémentaire MC1 bilan carbone Tranche optionnelle 1 : AVP, PRO, ACT, EXE, DET, OPC, AOR et mission complémentaire MC1 bilan carbone Tranche optionnelle 2 : mission complémentaire MC2 établissement d'un dossier de cas par cas Tranche optionnelle 3 : mission complémentaire MC2 établissement d'un dossier de cas par cas
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 377087-2026. Vérifié le 22 août 2026 à 17:05.
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