Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
L’objet de l'accord-cadre porte sur des prestations de maintenance du radar de surveillance côtière Kelvin Hugues SBS 80051 à DGA TN site du SESDA. Il s'agit d'un marché de défense ou de sécurité soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L 2324-1, L 2324-3, R 2324-1, R 2324-3, R 2361-1, R 2361-8 à R 2361-12 du code de la commande publique (CCP). Le présent accord-cadre est mono attributaire. Il est composite et comporte une part forfaitaire, une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 au CCP et une part à marchés subséquents conformément aux articles R. 2362-1 à R. 2362-7 du CCP. Les prestations attendues sont notamment des : Prestations forfaitaires annuelles récurrentes dont la première année correspond à la p
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Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
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Source et fiabilité
TED · 343923-2026. Vérifié le 22 août 2026 à 10:05.
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