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Avis d’attribution · TED 506846-2026 ·
France · Eaux usées, déchets, nettoyage et environnement
Titre officiel · Français
CC du Bassin de Pont à Mousson · France
Voir les avis sous ce nomRésumé officiel
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Historique de l’avis
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
TED · 338064-2026. Vérifié le 22 août 2026 à 09:05.
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