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Avis d’attribution · TED 535412-2026 ·
France · Services récréatifs, culturels et sportifs
Titre officiel · Français
Ville d'ANNECY · France
Voir les avis sous ce nomRésumé officiel
La présente consultation est passée selon la procédure adaptée, en application de l'article R.2123-1 3° (services sportifs - 926000000-7) du Code de la Commande Publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique
Historique de l’avis
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TED · 335844-2026. Vérifié le 22 août 2026 à 08:05.
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