Clos TED · Source

France · Services d’architecture, d’ingénierie et d’inspection

Titre officiel · Français

VRA-DCCP-263007 : Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires : Missions de Coordination de Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) catégorie 2 (lot 1) et catégorie 3 (lot 2)

Valence Romans Agglo · France

Voir les avis sous ce nom

Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Le présent accord-cadre à bons de commande multi-attributaires est un marché de prestations intellectuelles ayant pour objet de satisfaire les besoins de deux collectivités (Valence Romans Agglo et Ville de Valence) en matière de prestations de coordination de Sécurité et Protection de la Santé des travailleurs lors des opérations bâtiments ou génie civil de catégorie 2 et 3 au sens de l'article R. 4532-1 du Code du travail

Échéance 12 juin 2026 12:00 UTC+02:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié11 mai 2026
Ouvrir l’avis officiel ↗

Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.

  1. Avis de mise en concurrence Avis actuel

    · TED 322651-2026

    Ouvrir l’avis officiel ↗

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Source et fiabilité

TED · 322651-2026. Vérifié le 22 août 2026 à 06:05.

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Signaler une erreur par e-mail