Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
CAPBP Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) - La Ville de Pau (VDP) - Le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Le Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités (SMPBPM). Accord-cadre avec maxi pour la période initiale : Pour la CAPBP : 100 000,00 euro(s) H.T. Pour la VDP : 150 000,00 euro(s) H.T. Pour le CCAS : 50 000,00 euro(s) H.T. Pour la SMPBPM : 50 000,00 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de conduction En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, cet accord cadre comporte une clause d'insertion sociale.…
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 277585-2026. Vérifié le 21 août 2026 à 22:06.
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