Clos TED · Source

France · Services d’architecture, d’ingénierie et d’inspection

Titre officiel · Français

Diagnostics amiante et plomb avant travaux pour la réhabilitation thermique du Parc Frot et des squares PLR à Meaux.

SEM PAYS DE MEAUX HABITAT · France

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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Le marché comprend des prestations à prix forfaitaires et des prestations à prix unitaires. La partie du marché à prix unitaires constitue un accord cadre sans montant minimum et un montant maximum de 210 000 €HT conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation et remise en concurrence en application R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique.

Échéance 3 juin 2026 17:00 UTC+02:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié23 avr. 2026
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Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

  1. Avis de mise en concurrence Avis actuel

    · TED 277543-2026

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  2. Avis d’attribution

    · TED 587444-2026

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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Source et fiabilité

TED · 277543-2026. Vérifié le 21 août 2026 à 22:06.

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